Conditions d’utilisation

PRÉSENTATION GÉNÉRALE
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En visitant notre site et/ou en achetant l'un de nos produits, vous utilisez notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions suivantes (« Conditions générales de vente », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires qui y sont mentionnées et/ou accessibles par lien hypertexte. Ces Conditions générales de vente s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les utilisateurs qui consultent simplement le site, les vendeurs, les clients, les commerçants et/ou les contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions générales de vente avant d'accéder à notre site Internet ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions générales de vente. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions du présent contrat, vous ne pouvez pas accéder au site Internet ni utiliser les Services. Si ces Conditions générales de vente sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions générales de vente.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions générales de vente. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales de vente sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions générales de vente en publiant les mises à jour et/ou modifications sur notre site Internet. Il vous appartient de consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des changements. En continuant à utiliser le site Internet ou à y accéder après la publication de toute modification, vous acceptez ces modifications.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et Services.

ARTICLE 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions générales de vente, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois applicables dans votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver informatique, virus ou code de nature destructrice.
Tout manquement ou toute violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (hors informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications visant à le conformer et à l'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service, ou tout contact sur le site Internet par l'intermédiaire duquel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent contrat sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limitent ni n'affectent ces Conditions.

ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré ou utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance accordée au contenu de ce site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont, par nature, pas à jour et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations figurant sur notre site. Vous reconnaissez qu'il vous appartient de surveiller les modifications apportées à notre site.

ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, de tout changement de prix, de toute suspension ou de toute interruption du Service.

ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site Internet. Ces produits ou Services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de remboursement
Nous nous sommes efforcés d'afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits présentés dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage de toute couleur sur l'écran de votre ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou tous les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'arrêter la vente de tout produit à tout moment. Toute offre relative à un produit ou à un Service publiée sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, Services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

ARTICLE 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par le même compte client ou sous celui-ci, avec la même carte bancaire, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail et/ou à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis lors de la passation de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent avoir été passées par des revendeurs, des négociants ou des distributeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement.

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas, que nous ne contrôlons pas et sur lesquels nous n'avons aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité découlant de l'utilisation d'outils optionnels tiers ou s'y rapportant.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux Services et/ou de nouvelles fonctionnalités via le site Internet (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou nouveaux Services seront également soumis à ces Conditions générales de vente.

ARTICLE 8 - LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et Services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites Internet de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces éléments, et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité à l'égard des contenus ou sites Internet de tiers, ni de tout autre élément, produit ou Service de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, Services, ressources, contenus, ou à toute autre transaction effectuée en lien avec des sites Internet de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant de réaliser toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus (1) de garder confidentiels les commentaires ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicites, offensants, menaçants, calomnieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes Conditions générales de vente.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques, la vie privée, les droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun contenu calomnieux ou autrement illicite, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site Internet associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne, ni autrement nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité et n'assumons aucune obligation à l'égard des commentaires publiés par vous ou par un tiers.

ARTICLE 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information figurant dans le Service ou sur tout site Internet associé est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).
Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant dans le Service ou sur tout site Internet associé, y compris, sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date précise de mise à jour ou d'actualisation appliquée dans le Service ou sur tout site Internet associé ne doit être interprétée comme indiquant que l'ensemble des informations du Service ou de tout site Internet associé a été modifié ou mis à jour.

ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions générales de vente, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illicites ; (b) pour inciter des tiers à commettre des actes illicites ou à y participer ; (c) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou d'un État ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui, ou les violer ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui affecterait ou pourrait affecter, de quelque manière que ce soit, la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Internet associé, d'autres sites Internet ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer du spam, faire du hameçonnage (phishing), du pharming, du prétexting, ou pour utiliser des robots d'indexation, d'exploration ou d'extraction de données (spider, crawl, scrape) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec les fonctions de sécurité du Service ou de tout site Internet associé, d'autres sites Internet ou d'Internet, ou pour les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Internet associé en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas et ne certifions pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus grâce à l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions suspendre le Service pour des périodes indéterminées ou l'annuler à tout moment, sans vous en informer.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos seuls risques. Le Service ainsi que tous les produits et Services qui vous sont fournis par l'intermédiaire du Service sont (sauf indication expresse contraire de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité » pour votre usage, sans déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d'absence de contrefaçon.
En aucun cas Serenovaparis, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de Services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, le manque à gagner, la perte de revenus, la perte d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, que ce soit sur une base contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de l'un des Services ou de tout produit acquis par l'intermédiaire du Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si nous avons été informés de leur possibilité. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous vous engagez à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Serenovaparis ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de Services, fournisseurs, stagiaires et employés, à l'égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, formulée par un tiers en raison ou à la suite de votre violation des présentes Conditions générales de vente ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions générales de vente serait jugée illicite, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée détachée de ces Conditions générales de vente, cette décision n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation du présent contrat à toutes fins.
Ces Conditions générales de vente sont en vigueur jusqu'à ce que vous ou nous y mettions fin. Vous pouvez résilier ces Conditions générales de vente à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seule appréciation, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, l'une des conditions ou dispositions des présentes Conditions générales de vente, nous pouvons également résilier le présent contrat à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou, en conséquence, vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions générales de vente ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales de vente et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou relatives au Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions générales de vente).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions générales de vente ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie qui les a rédigées.

ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales de vente et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis.

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales de vente sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions générales de vente en publiant les mises à jour et modifications sur notre site Internet. Il vous appartient de consulter notre site Internet régulièrement pour prendre connaissance des changements. En continuant à utiliser notre site Internet ou le Service, ou à y accéder, après la publication de toute modification des présentes Conditions générales de vente, vous acceptez ces modifications.

ARTICLE 20 - COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions générales de vente doivent nous être adressées à contact@serenovapariscups.com